Vendredi 16 novembre 2018
Ouvrir une session   |   Mon dossier
  |   Déconnexion

Tendances en matière de CSST et préparation à la visite d’un inspecteur

Bien souvent, les gestionnaires RH peuvent être pris au dépourvu lorsqu’un inspecteur de la CSST planifie faire une visite de l’entreprise. Ils se posent différentes questions notamment quant aux pouvoirs de l’inspecteur. Jusqu’à quel point ce dernier peut-il examiner l’entreprise et exiger une panoplie de documents? Un gestionnaire averti devrait bien se préparer à la visite de l’inspecteur et connaître les conséquences qui y sont associées.

Tiré de l’article : 2012 – L’intervention des inspecteurs de la CSST en entreprise : comment s’y préparer? – VigieRT

Guide des compétences des CRHA et CRIA

Compétence professionnelle sollicitée : Représenter une partie auprès des instances administratives concernées (SST).

Tendances

Santé et sécurité du travail : les trois devoirs de l’employeur - Le coin de l'expert
Au quotidien, la prévention des accidents passe par la mise en place d’une saine gestion de la santé et de la sécurité du travail (GSST). Afin que les travailleurs soient en sécurité, voici les trois grands devoirs de l’employeur en matière de santé et de sécurité du travail.

  1. Devoir de prévoyance
  2. Devoir d’efficacité
  3. Devoir d’autorité

Documentation générale

Tendances RH – SST - Entrevue vidéo
Me Marie–Claude Perreault, CRIA, vous présente les tendances RH à surveiller en santé et sécurité au travail.

Quatre questions sur la santé et la sécurité au travail - Entrevue vidéo
En tant qu'employeur, connaissez–vous bien vos obligations et vos droits en matière de santé et de sécurité au travail?

La Commission des lésions professionnelles : un tribunal administratif au service des justiciables - Effectif
La Commission des lésions professionnelles est un tribunal administratif de dernière instance pour les employeurs et les travailleurs qui désirent contester une décision de la CSST. Entretien avec Me Marie Lamarre, présidente de la Commission des lésions professionnelles.

Des accidents du travail aux maladies professionnelles : de nouveaux défis - Effectif
Au Québec comme ailleurs, on assiste à une croissance des maladies professionnelles engendrée par la mutation des risques présents dans l’environnement de travail. Des statistiques démontrent cette tendance qui pose de nouveaux défis aux conseillers en ressources humaines…

Accident du travail : pourquoi une enquête et une analyse? – Votre emploi
Ce n’est plus un secret pour les employeurs québécois que la prévention, soit l'élimination à la source même des dangers pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs, est la principale préoccupation de la CSST. Pour atteindre ce but, on encourage notamment les employeurs à faire l’enquête et l’analyse de l’événement accidentel (EAEA).

Un dossier CSST, ça se gère dès le début! – Votre emploi
Lorsqu’un accident du travail se produit ou qu’une maladie professionnelle survient, le travailleur bénéficie de ce qu’on appelle la présomption. La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles aborde cette notion dans ses articles 28 et 29. Bien que l’employé bénéficie de la présomption, le gestionnaire doit tout de même évaluer s’il s’agit bien d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle au sens de l’article 2 de la LATMP.

Livres

Documenter dossier d'audience à la C.L.P
Ce volume se compose de trois parties distinctes. La première vise à expliquer le mode de fonctionnement du tribunal (composition, déroulement de l'audience, rôle de la C.L.P., etc.) tandis que la seconde vise à vous apporter les outils de synthèse pour : organiser l'information ; simplifier l'étude du dossier ; préparer l'audience. La troisième partie de l'ouvrage présente les cadres de références spécifiques aux litiges portant sur : l'accident du travail ; la maladie professionnelle ; la rechute, la récidive ou l'aggravation ; les aspects médicaux ; la réadaptation.

Réussir sa conciliation à la CLP : mode d'emploi T.09
La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles offre aux parties une alternative de choix à la tenue d'une audition : la conciliation. Il s'agit d'un processus souple qui permet aux parties d'en arriver à une entente qui se veut satisfaisante de part et d'autre.

Gestion des lésions professionnelles : tout ce que l'employeur doit savoir
La rentabilité de l'entreprise passe par une gestion efficace des accidents et des maladies professionnelles. Tandis que les inconvénients d'un manque de prévention vont bien au-delà des coûts directs.

Formation

Aucune activité en salle de disponible pour le moment.

Mise à jour : 16 novembre 2015

 

Droits réservés 2018, Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.

 


Affaires RH Fondation CRHA Les relations du travail au Québec - Des témoins tracent la ligne du temps Objectif CRHA Prévention de la violence au travail